متاع بيت الزوجية بين النص الخاص و القاعدة العامة نظريا و عمليا

الملخص FRE

Le Le creuset le plus important des deux époux ou de ses héritiers est le mobilier du domisile, Qui a été appelé pendant plusieurs années et a combiné les efforts des familles et des conjoints dans un climat de confiance, et donc, plus souvent qu'autrement, une partie n'a aucune preuve de propriété; c'est donc une source de conflit; et puis c'est le plus dangereux et le plus important des effets du divorce, et la rivalité la plus mystérieuse et la plus complexe entre les époux et leurs héritiers; par conséquent, le législateur a abordé ce problème sous l'article 73 avec ses deux paragraphes du code de la famille et de l'article 222 de la même loi, qui renvoient aux dispositions du droit islamique en l'absence de solution.

Cependant, pour comprendre le but et l'objectif du législateur, le juge doit déterminer le champ d'application des deux textes, et puis vérifier le respect des conditions pour la mise en œuvre de l'article 73, et ensuite travailler sur la formulation du jugement, qui le conclut à travers les faits du dossier devant lui, selon lui, le juge doit définir les objectifs avec une extrême précision en termes de genre, de sexe, de poids, de taille et de couleur.

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, pour pouvoir être exécuté; le rôle du juge est donc délicat et sensible et dangereux à la lumière de la solution adoptée par le législateur, qui est devenue nécessaire pour revoir et revenir aux règles générales en l'absence de dissuasion religieuse et des valeurs hunarines, et le sipemacie du materialésme.