L’arbitrage d’urgence

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Les arbitres d'urgence ont été créés récemment et ont tendance à combler les lacunes sur les questions d'arbitrage.

En fait, chaque tribunal arbitral doit d'abord être formé.

Si les parties et leurs avocats ont aujourd'hui tendance à mieux élaborer cette procédure dans la clause compromissoire, la mise en place du tribunal arbitral peut prendre plusieurs mois.

Cependant, pendant cette période, le litige et son environnement peuvent changer.

L'arbitrage d'urgence est la proposition la plus efficace qu'une institution d'arbitrage fait pour obtenir des mesures de précaution ou de protection sans passer par un juge des référés.

Désormais, en insérant une clause compromissoire dans le contrat, l'entreprise peut saisir l'opportunité pour l'arbitre d'urgence de demander des mesures provisoires ou conservatoires avant la constitution du Tribunal arbitral.

L'objet de ce travail de recherche est de voir la portée de l'arbitrage d'urgence, son apport, mais aussi les conditions de son application.

Nous verrons tout d'abord que l'arbitrage d'urgence peut être une alternative aux tribunaux étatiques (I), puis nous étudierons le processus de l'arbitrage d'urgence (II).