النظام القانوني لشركة التوصية البسيطة

الملخص FRE

les règles de la société en commandite simple sont calquées sur celles de la société en nom collectif.

Elle est composée de deux types de partenaires, des commandités dont le statut est identique à celui des associés d'une société en nom collectif, dont la responsabilité est illimitée et personnelle Dans le sens où le partenaire commun demande les dettes de l'entreprise comme s'il s'agissait de ses dettes personnelles et inclut tout son argent, et la responsabilité de la solidarité dans le sens où chaque partenaire garantit l'autre partenaire et les commanditaires répondent que du passif social qu'à concurrence de leurs apports.

Ainsi que les partenaires sont invités à assister à la pratique de la gestion externe du travail de la direction interne peut être informé des comptes et documents de la société, à savoir le travail de contrôle interne.

الكلمات المفتاحية: الكلمات الافتتاحية: مسؤولية الشريك الموصي، مسؤولية الشريك المتضامن، المنع من تداول الحصص، الحظر على الشريك الموصي القيام بأعمال الإدارة.

المؤلف: بن عفان خالد, جامعة مولاي طاهر -سعيدة-, obacha94@yahoo.

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