اللجان الإقليمية لحماية حقوق الإنسان : دراسة مقارنة

الملخص FRE

Cette étude comporte quatre chapitres: le premier est consacre à la Commission européenne des droits de l'homme.

Le deuxième traite de la Commission interamcricaine des droits de l'homme Quant aux troisième et quatrième chapitres, ils traitent de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples et de la Commission arabe des droits de l’homme.

La Commission européenne des droits de l'homme est issue de la Convention européenne des droits de l’homme de 1950.

Sa composition (nombre de ses membres, son siège et ses sessions); sa compétence (Ratione materiae, personae, temporis et loci); et les activités, furent traitées avec force détails.

En deuxième lieu, l'auteur s'est penché sur la Commission interaméri-caine des droits de l'homme qui est un des organes de l'Organisation des Pays américains (sa composition, son siège et sa compétence depuis 1960 à nos jours, par étapes (de 1960 à 1964 - de 1965 à 1967 - de 1967 à 1979 et de 1980 à 1985)).

L'auteur a axé son étude sur cinq domaines dans lesquels cette commission a travaillé en tant qu'organe : - de développement des droits de l'homme (par son action de promotion des droits de l'homme par l'éducation, les études et les recherches spécialisées) ; - de protection des droits de l'homme (les conditions d'acceptabilité des plaintes individuelles et gouvernementales); - de règlement amiable des différends; - d'enquête (en ce qui concerne les cas de violations graves et massives des droits de l'homme); - enfin, la Commission en tant qu'orga consultatif.

La troisième partie de cette étude s’est penchée sur la Commission des droits de l'homme et des peuples qui est chargée de promouvoir les droits de l'homme et des peuples et d'assurer leur protection en Afrique.

L'auteur a traité de la composition et de l'organisation de cette Commission, de scs compétences cl de sa procédure (les communications émanant des Etats parties à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, les communications autres que celles des Etals parties, les rapports périodiques des Etats parties) Enfin l'auteur sc pcnchc sur la Commission arabe permanente des droits de l'homme : sa composition, son siège, scs sessions, ses compétences (sur les plans national et international) et son action.

L'auteur conclut cette étude en comparant tous ces organes régionaux de protection des droits de l'homme en mettant en valeur les points de convergence et de divergence, ce qui permet de montrer clairement les spécificités de chaque organe