مراتب العقد الباطل في القانون الوضعي : دراسة مقارنة

الملخص FRE

Etudier la nullité d’un contrat reviendrait en définitive à examiner l’aspect négatif du contrat valide dans la mesure où ce dernier repose sur des conditions et éléments constitutifs qui font défaut au second.

Ainsi, les études ayant eu pour objet la nullité des contrats ont pris une part très importante dans les recherches juridiques et elles se sont essentiellement intéressées aux degrés de nullité pouvant affecter un contrat.

Dans cet ordre d’idées, deux théories ont vu le jour : il s’agit de celle qui catégorise les contrats en fonction de leur nullité relative ou absolue, et celle qui les classe en inexistants, relatifs et absolus.

En outre, la nouvelle théorie relative à la nullité du contrat s’est subdivisé elle aussi en trois approches : 1- l’existence de plusieurs degrés de nullité sans toutefois les définir ; 2- l’unicité de la théorie de la nullité ; 3- l’existence de deux degrés de nullité avec prise en compte de l’intérêt comme critère de base de cette catégorisation.

Nous consacrons ainsi cette étude à l’examen de ces différentes théories en mettant l’accent sur les arguments avancés par chaque partie, de même que sur les critiques dont chacune d’elle a fait l’objet