التنظيم القانوني للشحن على سطح السفينة

الملخص FRE

le sujet de chargement en ponté reste problématique récent devant la jurisprudence et de la législation parce qu'elle est liée à l'essence du contrat de transport maritime, qui met l'accent sur la nécessité de livrer la marchandise intacte, comme les insérés de cas dans le connaissement est le garant de la livraison de la cargaison dans de bonnes conditions au port convenu, sinon on considère que transporteur maritime est responsable pour les dommages des marchandises qui revient à sa faute, émis par lui, surtout si l'on suppose qu'il a repris l’embarquement sur le pont sans respect des conditions et formalités imposées par moment la législation nationale et internationale expéditeur comme par exemple l’avis ou l’autorisation de chargeur pour informer celui là du temps réelle du chargement la marchandise en pont de navire malgré qui là déjà obtenu son approbation ou a été l'inclusion des clauses dans le document du transport on pont… Sauf dans le cas du transport maritime de conteneurs sur la surface où on suppose le consentement de l'expéditeur assume, à condition d’une navire doivent être spécialement équipés pour transporter des conteneurs, et à l’engin utilisé pour grouper les cargaisons, lequel doit être soit un conteneur, « adapté au transport en pontée », ce qui est confirmé par les Règles de Rotterdam et autrement préparer le transporteur a commis un écart déraisonnable à la suite de l'expédition prive illégalement utilisé pour déterminer la responsabilité et le respect des cas d'exonération.