دور الجباية في التنمية المحلية : دراسة ميدانية لولاية تلمسان

الملخص FRE

Le développement de la fiscalité locale n’est pas un processus facile et ce en raison de la mauvaise structuration de l'administration centrale des impôts et du manque de compétences au niveau des collectivités locales.

Les différentes étapes par lesquelles est passée l’Algérie n’a donné l’occasion ni à l’administration fiscale ni au ministère des Finances de réduire les lacunes dans le système de recouvrement mis en place.

Cette tâche, en dehors de certains impôts est souvent déléguée à des institutions comme SONELGAZ, SONATRACH et les banques.

À l'heure actuelle, les autorités locales peuvent obtenir leurs parts de la fiscalité qu’à partir des recettes provenant des allocations budgétaires.

Les impôts locaux sont en même temps comme source de financement des collectivités locales et comme moyen de tarification, conduisant à des orientations des comportements et à des corrections des imperfections du marché.

La fiscalité est considérée comme le principal bailleur de fonds du trésor public, où a été lancé au début des années quatre vingt dix l'application d’un nouveau système fiscal et ce, en essayant de le simplifier pour attirer les investissements locaux et étrangers et d'améliorer les sources des recettes financières.

Mais, en ce qui concerne le développement local ; la fiscalité joue un rôle prépondérant, car il existe des impôts et taxes qui sont destinés entièrement ou partiellement pour le financement des collectivités locales et c’est ce que nous allons aborder en détail dans notre intervention.

L'objectif primordial de cet article est de mettre en évidence l'ampleur de la part des collectivités locales des recettes fiscales.

Alors, à quel degré cela conduit à un développement local et global? Pour répondre à notre question, nous allons réserver trois sections: La première à l’étude théorique de la fiscalité et du développement local ; La deuxième à l’aspect empirique du rôle de la fiscalité dans le développement local dans la wilaya de Tlemcen Et la dernière aux recommandations et suggestions.