أحكام التنزيل في ضوء التشريع و الاجتهاد القضائي الجزائري : دراسة مقارنة بين الشريعة و القانون

الملخص FRE

Le Rôle de la doctrine et de la jurisprudence pour déterminer les notions relatives aux dispositions de l’héritage par substitution du code algérien de la famille.

le code de la famille est amendé par l’ordonnance 05-02 du 27/02/2005 mais sans aucune modification ni insertion ni abrogation des dispositions de l’héritage par substitution, ce dernier qui est exclusivement appliqué aux descendants(les petits-fils et les petites-filles) sachant que la descendance concerne les deux parties père ou mèreen empruntant des conditions prévues par les articles 170, 171, 172 du code de la famille, malgré que les légistes ont quémandé l’extension de ces dispositions afin soutenir les autres proches hormis les héritiers tels que les descendants des frères et sœurs, et si on examine le contenu des arrêts de la cour suprême on remarque la correspondance de celles-ci avec les textes juridiques en matière des affaires familiales, car les deux inspirent leurs dispositions de différents doctrines islamiques en respectant les circonstances de la société et d’après l’expression d’un juriste « la doctrine est le miroir du droit ».