إعادة الحال إلى ما كان عليه قبل تنفيذ السند التنفيذي

الملخص FRE

La personne condamnée peut être exposé d’un exécution provisoire du jugement risque accéléré, en ca d’abroger ce titre exécution en appel ou opposition.

Pour protéger ce condamné ces risques législateur a décidé de garanties, parmi ces garanties Ré le cas à ce qu’il était avant l’exécution et retrait ce qu’il a paie dans le ca d’abrogeration de titre exécution.

Les chercheurs diffèrent de déterminer la base juridique de la responsabilité du condamné dans son jugement d’exécution provisoire Ceci est d’une part ; d’autre part et pour déterminer la base juridique sur laquelle nous dépendons pour obtenir réparation condamné à l’exécuter jugement provisoire avant qu’elle ne devienne définitive.

Nous essayons donc de déterminer le propriétaire principal de l’exécutif et l’étendue de l’autorité de juge dans le forcer, et si la règle est valable pour l’annulation habituellement le cas à ce qu’il était avant l’exécution.