دور البصمة الوراثية في إثبات النسب بين الفقه الإسلامي و القانون المقارن

Abstract EN

Many contemporary Islamic jurists and scholars went on to say that pedigree could be established as a peremptory presumption, while a second group concluded that the DNA was a presumption that did not amount to peremptory evidence, which, despite its accuracy, was always likely to be mistaken.

The first is the strength of evidence.

However, if the person is proven to be legitimate, such as a butterfly, a confession or a certificate, it is not permissible to prove it again by means of DNA, or to try to verify it for any reason, because this affects the stable marital relations and distrust between the spouses.

That this is the team of the Jurisprudence in the use of DNA in the field of proof of descent restrictions and controls did not make it at all.

Comparative legislation differed between supporters and opponents, some of which were taken olutely by English law, while others restricted them with certain restrictions and controls as the French legislator did.

That he was affected by the recent amendment to the Family Code under Order 05-02 of 07/05/2005.

Key words: Descent, Evidence, DNA, Islamic jurisprudence, medical analysis, Scientific methods.

Abstract FRE

De nombreux érudits musulmans contemporains ont fait valoir que la filiation peut être prouvée par ADN comme une présomption impérative, mais avec restrictions et contrôles.

Tandis qu'un deuxième groupe est allé à dire que c'est une présomption simple qui ne s'élève pas à la hauteur du degré des présomptions impératives, c'est-à-dire, malgré sa précision, il reste toujours un risque d'erreur.

Les preuves solides présentées à l'appui de la première opinion nous font pencher en sa faveurCependant, si la filiation d'une personne est prouvée par des moyens légitimes, telle que le lit conjugal, l'aveu ou le témoignage, elle ne peut être prouvée à nouveau par l'ADN, ni tentée de la vérifier pour une raison quelconque; parce que cela nuit aux relations conjugales stables et déstabilise la confiance entre les époux.

Toutefois, les législations comparatives diffèrent entre partisans et opposants à ce sujet, où certaines l'ont appliquée en termes absolus, comme le droit anglais, d'autres l'ont limitée par certaines restrictions et contrôles, à l'instar du législateur français, alors que certaines législations, comme le législateur mauritanien, ne l'ont pas pris en considération du tout.

Quant au législateur algérien, il semble avoir été influé, à travers la dernière modification du Code de la famille en 2005, par les récentes découvertes en sciences médicales, la génétique et les sciences biologiques, comme il a reconnu dans l'alinéa 2 de l'article 40, le recours aux méthodes scientifiques pour établir la filiation.

Au-dessus de ces méthodes vient l'ADN, mais ce recours est facultatif et la décision revient au juge, comme il n'a pas précisé les méthodes scientifiques envisagées, ni les cas de recours à l'analyse génétique, ni les conditions et les contrôles nécessaires à cette fin.