تقييم عملية إحلال الجباية العادية محل الجباية البترولية في الجزائر

Abstract FRE

La fiscalité pétrolière a connue beaucoup d’instabilité, surtout après la chute des prix du pétrole lors de la crise pétrolière de 1986, qui a laissé des effets négatifs directs, et d’autres indirects sur les indices macroéconomiques.

Ces effets ont conduit l’Etat à engager des réformes économiques afin de sortir de cette crise.

La plus importante d’entre elles était celle de la réforme de son système fiscale de 1991 qui avait pour but de trouver un substitut aux rentrées de la fiscalité pétrolière qui n’est autre que la fiscalité ordinaire.

Cependant la réalité a démontré l’échec de la réforme fiscale dans la réalisation de cette opération de substitution, car la fiscalité ordinaire ne peut couvrir les dépenses de gestion, et la fraude fiscale est en augmentation continue au même titre que la pression fiscale qui n’a pas atteint les niveaux en cours ; pire encore, l’incitation fiscale n’a pas réussi à augmenter le niveau des investissements afin d’établir des nouvelles ressources fiscales.

La faible efficacité de la réforme fiscale nous interpelle à réfléchir aux moyens de la consolidé par la mise au point des mesures nécessaires pour parvenir à cette substitution, et ce par consolidation des ressources fiscaux, une plus grande rigueur dans le combat mené contre la fraude fiscale,et une rationalisation des incitations fiscaux en tenant compte des conjonctures politiques,sécuritaires, et économiques .D’autre part il faudrait rationaliser les dépenses du gouvernement en luttant contre toutes les formes de corruption ,mais aussi privatiser le secteur publique, car cette opération engendrera des revenus immédiats et d’autre ultérieurs pour le budget de l’Etat.