الدليل الرقمي في مجال الإثبات الجنائي

Abstract FRE

Le d£veloppement dans le secteur de l’informatique et la naissance de meme que revolution de l’outil eiectronique en tant qu’eiement important et incontoumable dans divers domaines de la vie, ne conduit pas seulement & rapparitiondenouvelles formesdecomportementcriminel ;ced£veloppement a genere Emergence d’un nouveau type de preuve connu sous rappellation de preuve numerique.

La nature particuli£re de cette preuve soul£ve une r£elle probiematique en mature de preuve penale ; il s’agit en fait d’un veritable dilemme du essentiellement aux restrictions impos^es & r existence comme & l’acceptation de la preuve.

En effet, la valeur probante de la preuve numerique, h ce stade, depend de sa compatibility avec les conditions generates fix^es pour la preuve penale.

Dans ce contexte, l’objectif de cette recherche est principalement de tenter de repondre & une question spetifique toumant autour de 1’idee de l’acceptation de la preuve numerique en mati£re penale.

Pour ce faire et & partir du fait que le jugement objectif sur une chose donn£e est associe