البحث عن الشرط التعسفي في ظل نظرية استعمال الحق

Abstract FRE

Abu de droit est une théorie générale qui s'applique sur l'ensemble des actes accompli par une personne qui n'est pas interdit par une règle juridique mai il est contraire a la fonction social de droit ,celle de ne pas nuire a l'autre et n'est pas contraire au principe de bon foie.

La théorie de l'Abu de droit est cité par l'ordonnance 75-58 article 40 de code civil dans le livre contenant les règle général ,mai la modification de code civil par la loi n 05-10°qui date du 20 janvier 2005 article 40 précèdent été transfèrè à l'article 124 bis de la loi 05-10 dans le chapitre deux contenant les obligation et contrats, ainsi une question se pose sur le fondement de la clause abusive sur la théorie de droit