تنازع القوانين في الحضانة

Abstract FRE

De nos jours, le phénomène de l’enlèvement des enfants issus d’un mariage mixte est devenu un vécu quotidien surtout dans les pays du Maghreb et de l’Europe.

ce problème dû à la différence des lois objectives de la garde appliquées à chaque juridiction de chaque pays qui suscité un grand conflit des lois de la garde sur les lois et la capacité de garde, l’enfant est le centre de ce débat car il est la première victime du divorce, de ce fait nous pouvons définir le conflit des lois de la garde comme: c’est la contradiction entre deux lois ou plus de deux Etats ou plus à propos de la garde qui inclue un élément étranger nous sommes arrivés à l’idée que la capacité de la garde est celle liée à la capacité du mariage.

la garde doit être confié à une personne qui soumise à plusieurs conditions comme la durée et la continuité de la garde mais le facteur de la religion est inévitable dans ce sujet car le changement de religion ou abandonner entièrement les principes de la religion de pays et de l’enfant peut toucher à l’ordre public comme le cas du code de famille en Algérie.

la séparation des parents provoque souvent des vrais problèmes en matière de la nature des lois, en raison de différence de nationalité des membres de la famille: le père, la mère et l’enfant c’est pourquoi le choix de la loi est difficile dans une telle situation.

dans le cas où les éléments sont tous des étrangers, il serait préférable de mettre une règle référentielle sous l’égide de la loi liée à l’enfant qui lui contribue automatiquement la nationalité algérienne et sera considéré algérien selon l’article 17 de la loi de la nationalité Algérienne.