النظام العام و تأثيرها على سياسة التجريم و العقاب

Abstract FRE

Expression d'une orientation politique correspondent J une " exigence sociale fondamentale ", le concept d'ordre public revit une dimension substantielle, commune aux diffirenies disciplines juridiques.

L'ini«Jr£t d'une telle approche de la notion consiste A dypasser la traditionnelle definition de I'ordre public par son caract&re imperatif, pour dicouvrir ce qui le justifie.

Cette demarche est partlculiirement intiressante en droit pynal puisqu'il s'agit de d^couvrir la logique mime de la mati&re, ]e " pourquol " de ses rigles imperatives.

Expression de la manure dont le droit penal s'organise, I'ordre public pinal est synonyme de choix fondamentaux, dont ('importance explique leur force obligatoire a 1'egard de tous.

II fait figure de principe.

Mais I'ordre public s'affirme, en reality, comme une " force souple Au service des hommes, I'ordre public pynal fonde son autority sur la legality et poursuite un idial egalitaire.

II ne se limit* pourtant pas & cette conception collective et impersonnelle de 1'homme.

Attache a la personne humaine, prise dans son individuality et dans sa singularity, il poursuit une finality humaniste qui implique une certaine flexibility du lygalisme qui le fonde.

En s'attachant a la protection de I'homme, I'ordre public pynal continue de servir I'intyret des hommes, et s'affirme ainsi comme un ordre fondamentalement humaniste