دور الاجتهاد القضائي في تحقيق استقرار علاقة العمل

Abstract FRE

Le principe de la stabilité des relations de travail est un des premières préoccupations de la législation du travail pour équilibrer la relation entre les parties des travailleurs et le corps utilisé, cette stabilité, qui doit être atteint depuis la création de la relation de travail afin d'assurer la continuité quelle que soit la nature du contrat.

Il considère que L ´ origine dans la relation de travail se pose pour une durée indéterminée, et pour y parvenir délibérément de réduire les cas de recours au travail a durée déterminée, mais est allé dans la mesure où des sanctions sont appliquées sur la violation des dispositions de ce type de contrat, le plus important était la requalification des contrats a durée déterminée à des contrats a durée indéterminée, en plus des sanctions pénales.

surtout pour garantir la contenue te de la relation de travail.

La jurisprudence a été reflétée, tant par les questions que le législateur a explicitement traitées comme des cas de recours à ce type de contrat, puisqu'il a été établi que le lien à durée déterminée ne se poserait pas seulement pour la mise en œuvre d'une obligation temporaire.

Le contrôle de la légitimité des contrats et leur conformité avec les dispositions de l'article 12 est de ses pouvoirs.

Un certain nombre de principes ont également été reconnus dans des domaines qui n'ont pas été réglementés par la loi, notamment le renouvellement, le réajustement, le renouvellement des contrats à durée déterminée et l'expiration du contrat Un certain nombre de principes ont également été reconnus dans des domaines qui n'ont pas été réglementés par la loi, notamment la durée, la requalification, le renouvellement des contrats à durée déterminée et l'expiration du contrat.