مدى كفاية القواعد العامة في تنظيم عقود الاحتراف الرياضي

Abstract FRE

Du fait de la complexité et de la complexité du phénomène sportif et de la multiplicité des sources qui le régissent et de la spécificité du contrat de professionnalisme, les règles générales du Code civil et dit droit dit travail ne suffisent pas pour traiter le professionnalisme sportif et l'organisation des contrats sportifs Comme cela a été démontré par les nombreux aspects de la vie privée dans ce contrat, qui nécessitent la mise en place d'un système juridique pour ce type de contrats Aussi, les obligations du joueur qui atteignent la limite sévère dit joueur professionnel et préjudiciables à privée restent les obligations de son projet contrairement à l'original en raison de son illégalité basée sur la nature de l'activité sportive qui Justifie imposition de telles obligations.

Ce contrat reste un contrat de nature particulière, qui comprend plusieurs dispositions.

y compris ce qui est référé a ta volonté des contractants, y compris ce qu'est un organisme de réglementation délivré par le Sports Club ou l'Union Sportive.

Peut- etre que nature particulière imposerai un fardeau supplémentaire à la magistrature en cas de différend sur la mise en œuvre ou l'interprétation du contrat, lorsque te juge devait garder à l'esprit la nature du contrat