رقابة المحافظ العقاري للرسوم المدعمة لطلبات التشطيب

Abstract FRE

Premièrement j’avais essayé de définir la radiation à travers le discriminer avec d’autres termes, ensuit j’avais présenté leur développement historique, leur propre cadre juridique, son importance scientifique et pratique.

Cette dernière nous amènerons à exposer la problématique majeure suivante : le contrôle du conservateur foncier des titres prises en charge pour les demandes de radiation pendant et après la constitution du titre foncier ? Pour bien traité cette problématique, nous aurons divisé ce sujet par deux chapitres principales, basées sur deux types de méthodologies, analytique et comparatif.

En conclusion, nous annonçons le plan suivant ; une introduction, deux chapitres, le premier sera consacré pour la radiation des inscriptions simultanées avec l’établissement du titre foncier, cette dernière sera divisée en deux sections.

La première section va traité le lien entre les effets de purge à cause de radiation et leur domaine, on va étudier par la deuxième les effets de purges pour l’inscription des pv (procès-verbal) quasi judiciaires, quant à la deuxième chapitre on parlent de la radiation des inscriptions résultant l’établissement du titre foncier ,celle ci doit diviser aussi par deux section.

Par la première ont été étudiées le contrôle du conservateur foncier des titres prises en charge pour la demande de radiation des droits réels, et en ce qui concerne la deuxième section on a analysé le contrôle de conservateur foncier les radiations des demandes des prénotations provisoires, nous conclurons cette article par nombreux résumés, conclusions et recommandations les plus importantes.