تحجيم الحق ببراءة الاختراع في زمن الكورونا : دراسة مقارنة

Abstract FRE

L’homme qui a envahi la lune, est resté lié les mains avant un virus on ne peut pas le regarder à l’œil nu.

Tous les pays sont en train de chercher des mécanismes contre cette épidémie, mais les choses ne marche pas facilement, parce que si ces pays n’ont pas un terrain légal très solide, ils devront jouer le rôle de bourreau pas de victime.

Cette catastrophe a mis les pays développé, les pays en développement et les pays sous-développé dans le même sape en trouvant les méthodes thérapeutiques et préventives afin de résister à cet ennemi commun, donc à l’époque que cette maladie menace la vie de la demi des habitants sur notre planète on se trouve que les pays, les individus et les entreprises commerciaux multinationale courent de trouver les vaccins et les médicaments efficaces, et combattent pour créer les sanitaire produits, à partir des ventilateurs jusqu’à le masque électronique et les autres équipements de protection du personnel, ici le conflit entre la mentalité lucrative qui vend à monopoliser ces armes en bénéficiaires de la brevet régime qui adopter le règle de droit exclusif à l’invention et cependant gagner beaucoup de profits qui passent notre imagination, et la mentalité non-lucrative qui poursuivent de protéger les âmes humaine par limiter le droit en brevet autant que possible en servir de la santé publique.

Donc pour résoudre cette problématique la loi avait posé les solutions pour faire compromettre entre les intérêts contradictoire, pour ça cette étude vient d’analyser les mécanismes qui bordent les droits pécuniaires (patrimoniaux\-économique) au brevet pour atteindre des objectifs nobles en corona époque par examiner les exceptions et les restrictions de ces droits jusqu’à leurs expiration, ça après l’explication des condition de leur acquisition et les effets légal de cette acquisition.

Cependant cette étude construit un document pratique qu’aide les pays à sa bataille contre le Covid-19, et qu’aide le juge, l’arbitre et l’avocat dans les conflits judicaire aux prochain jours.