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الشيك وفق التعديلات الجديدة للقانون التجاري الجزائري
Author
Source
Issue
Vol. 2011, Issue 4 (31 Jan. 2011), pp.137-162, 26 p.
Publisher
l’Université Kasdi Merbah Ouargla Faculté Droit et Sciences Politiques
Publication Date
2011-01-31
Country of Publication
Algeria
No. of Pages
26
Main Subjects
Topics
Abstract FRE
Litteralement parlant, le mot « cheque » tient son origine de 1'Anglais «to check », et qui signifie en Arabe, Taction de « verifier » ou de «controler ».
Du point de vue juridique designe un mandat pur ecrit du «tireur» au «tire», selon lequel ce dernier s'engage, immediatement apres en avoir pris connaissance, a verser la somme correspondante a une tierce personne « le beneficiaire », ou encore le porteur legitime du titre ; et dans la legislation algerienne, il presente un titre debite des compte d'une banque ou d'un etablissement ou organisme financier autorise a effectuer des operations bancaires (loi 472 et 474) du code commercial algerien.
Les cheques ont fait leur apparition apres que les moyens traditionnels de paiement aient demontres leur incapacity a garantir certaines operations financieres basees sur la rapidite et la confiance et qui exigent le progres economique et social d'aujourd'hui.
De ce fait il equivaut a une valeur monetaire en remplacement a l'argent traditionnel, lors des transactions civiles ou commerciales, et c'est ainsi que le cheque fut considere comme etant un document commercial, mais qui n'acquiere sa nature commerciale que s'il provient d'un commercant et uniquement dans le but de remplir un role commercial.
American Psychological Association (APA)
غيش أحمد. 2011. الشيك وفق التعديلات الجديدة للقانون التجاري الجزائري. دفاتر السياسة و القانون،مج. 2011، ع. 4، ص ص. 137-162.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-254441
Modern Language Association (MLA)
غيش أحمد. الشيك وفق التعديلات الجديدة للقانون التجاري الجزائري. دفاتر السياسة و القانون ع. 4 (كانون الثاني 2011)، ص ص. 137-162.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-254441
American Medical Association (AMA)
غيش أحمد. الشيك وفق التعديلات الجديدة للقانون التجاري الجزائري. دفاتر السياسة و القانون. 2011. مج. 2011، ع. 4، ص ص. 137-162.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-254441
Data Type
Journal Articles
Language
Arabic
Notes
يتضمن هوامش : ص. 161-162
Record ID
BIM-254441