تطور مفهوم المسؤولية الدولية-المسؤولية بدون ضرر

Abstract FRE

Les efforts de la doctrine et dela jurisprudence ont abouti à troisthéories, chacune d’elles traite unaspect de la responsabilitéinternationale : les théories de laresponsabilité pour faute, pourrisque et sans faute ont toutescontribué au règlement des litigesinternationaux, néanmoins, il a étéobservé qu’en dépit de cesthéories, le champ de règlementsdes litiges demeure limité enmatière d’environnement à causeparce des caractères du dommageécologique notamment la nonidentification de l’auteur et laproduction différée dommage,lesquelles ont été évacuées par ladoctrine.

Une responsabilité sansdommage et solidaire serait amême d’élargir le champ de laresponsabilité internationale.