أثر الأهداف الاقتصادية و الاجتماعي على التوازن العقدي

Abstract FRE

Le principe de l'autonomie de volonté impose la loi des partis ,se qui réplique une justice abstraite dont l'égalité entre les deux partis est juste formelle, elle ne se focalise pas sur le fond mai sur la volonté des partis, l'absence de vice de consentement sur la volonté des partis est une préemption d'équilibre contractuelle Sellons fouillet « qui dit contrat dit justice » , cette citation de fouillet a été introduite dans le droit civil par des règleimpératif qui régissent les relation contractuelles,La justice abstraite a démontré quelle ne peut pas établir un équilibre quantitatif ou qualitatif, cela a incité le système juridique a développé la notion de cause partielle dans le contrat.

La clause abusive est une clause étrange au autre sujet de droit civil cela nécessitel'impérative intervention de législateur pour motif de rétablir l'équilibre contractuelle.