التحكيم المبتور كحل لإنقاذ الخصومة التحكيمية

Abstract FRE

La particularité de l’arbitrage commercial international est tiré de la nature de la mission confiée au tiers par les parties ; en effet l’arbitre est le tiers qui puisse être titulaire d’un pouvoir juridictionnel à part le juge étatique.

Mais le tribunal arbitrale concerné a trancher un litige peut rencontrer des obstacles qu’ils empêchent de continuer sa mission; dues a des comportements ou des attitudes de l’arbitre, comme la présentation de sa démission à la dernière minute, ou ne pas participer a ladélibérationpour ralentir le rythme des procédures de l’action arbitral presque achevais.

C’est pourquoi, il été indispensable et nécessaire de chercher des solutions pour sauverl’action arbitrale, et c’est le tribunal amputé le moyen le plus efficace pour ça.