الحماية القانونية للمصنفات الرقمية : دراسة مقارنة

Abstract FRE

Le développement du réseau Internet a permis la diffusion des œuvres numériques de toute nature (son, image, texte, photographie, représentation graphique…) et a facilité leur reproduction et leur libre accès par le grand public.

L’invention de l’Internet a facilité la diffusion des œuvres numériques à des échelles titanesques ; tout en assurant la meilleure qualité, un temps de diffusion record et un cout non compétitif.

Simultanément ; ce produit a été affecté par des modifications et des détériorations aisément réalisables mais difficilement décelables , tel que la contrefaçon, les copies, les téléchargements illégaux..., ce qui a amplifié les effets négatifs de son utilisation et donc le préjudice subi par les titulaires de droits.

Par conséquence , il a engendré des risques considérables pour les auteurs et leur ayants- droits et a rendu la protection des droits d’auteurs plus compliquée.

Dès lors, on peut s'interroger sur la protection juridique conférée aux droits d'auteur, ainsi que sur les exceptions classiques.

On se référant au droit français, une question s’impose: Les règles de droit Algérien sontelles adaptées aux évolutions liées aux nouvelles technologies ?