موانع الميراث بين قانون الأسرة و قرارات المحكمة العليا

Abstract FRE

Les raisons de l’héritage sont déterminées selon la religion et la loi par la parenté et le mariage.

Tandis que le titre d’un héritier est réalisé par la mort du testateur réellement ou par jugement, et en dépit de la disponibilité de ces deux conditions parfois nous constatons que l’héritier ne jouit pas de sa part de la succession et cela est dû à la présence d’une raison qui va l’empêcher ; elle peut être hors de sa volonté comme le blocage connu dans la science des successions ou par l’interdiction de l’héritage causé par sa propre volonté.

En raison de l’importance de ce sujet qui soulève pas mal de problématiques de légitimité et de légalité lors du partage de la succession à cause de l’ambiguïté des textes juridiques ou parfois inexistants ce qui oblige les plaideurs à porter le litige devant la cour suprême pour trouver des solutions ;nous avons tenté de traiter les interdictions de l’héritage dans le code de la famille et dans les textes de la jurisprudence de la cour suprême pour éliminer un peu l’obscurité et essayer d’éclairer et résoudre certains problèmes existants dans la science de l’héritage.