إعادة الحال إلى ما كان عليه قبل تنفيذ السند التنفيذي
Author
Source
Issue
Vol. 2017, Issue 10 (30 Jun. 2017), pp.256-274, 19 p.
Publisher
University Center Morsli Abdellah of Tipaza
Publication Date
2017-06-30
Country of Publication
Algeria
No. of Pages
19
Main Subjects
Social Sciences (Multidisciplinary)
Abstract FRE
La personne condamnée peut être exposé d’un exécution provisoire du jugement risque accéléré, en ca d’abroger ce titre exécution en appel ou opposition.
Pour protéger ce condamné ces risques législateur a décidé de garanties, parmi ces garanties Ré le cas à ce qu’il était avant l’exécution et retrait ce qu’il a paie dans le ca d’abrogeration de titre exécution.
Les chercheurs diffèrent de déterminer la base juridique de la responsabilité du condamné dans son jugement d’exécution provisoire Ceci est d’une part ; d’autre part et pour déterminer la base juridique sur laquelle nous dépendons pour obtenir réparation condamné à l’exécuter jugement provisoire avant qu’elle ne devienne définitive.
Nous essayons donc de déterminer le propriétaire principal de l’exécutif et l’étendue de l’autorité de juge dans le forcer, et si la règle est valable pour l’annulation habituellement le cas à ce qu’il était avant l’exécution.
American Psychological Association (APA)
عالم، عيدة؛ عالم، عيدة. 2017. إعادة الحال إلى ما كان عليه قبل تنفيذ السند التنفيذي. مجلة دفاتر البحوث العلمية،مج. 2017، ع. 10، ص ص. 256-274.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-931093
Modern Language Association (MLA)
عالم، عيدة؛ عالم، عيدة. إعادة الحال إلى ما كان عليه قبل تنفيذ السند التنفيذي. مجلة دفاتر البحوث العلمية ع. 10 (حزيران 2017)، ص ص. 256-274.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-931093
American Medical Association (AMA)
عالم، عيدة؛ عالم، عيدة. إعادة الحال إلى ما كان عليه قبل تنفيذ السند التنفيذي. مجلة دفاتر البحوث العلمية. 2017. مج. 2017، ع. 10، ص ص. 256-274.
https://search.emarefa.net/detail/BIM-931093
Data Type
Journal Articles
Language
Arabic
Notes
يتضمن مراجع ببليوجرافية : ص. 273-274
Record ID
BIM-931093