التسريح التأديبي للعمال في القانون الجزائري

Abstract FRE

Le législateur algérien à propos du licenciement de travailleurs pour des raisons disciplinaires a énoncé diverses règles qui ont été fortement influencées par les circonstances de leur législation, et il a essayé de suivre, dans les premières années de la transformation économique le système libéral, fondé sur le principe de la volonté de réglementer les relations de travail, notamment licenciement des travailleurs, il a donné au règlement intérieur le sujet de la détermination des fautes graves, mais s'est rapidement retirée dans des circonstances stressantes en modifiant l'article 73 de la loi 90/11 relative aux relations de travail par la loi 91/29 et l’ordonnance 96/21, ce qui entraînait des déséquilibres dans ses dispositions et retirait la jurisprudence contradictoire, qu’il a créé des complexités législatives et réglementaires ont contribué à la contradiction entre le système économique déclarée et les méthodes ne permettant pas cette tendance, d'autant plus que les règles de licenciement disciplinaire sont une tâche organisationnelle.

Cependant, nous conclusions le rôle réaliste de règlement intérieur qui permet clairement à l’organisme employeur de limiter les fautes graves avec des garanties législatives pour la protection des travailleurs et ayant fait l'objet de nombreuses applications du pouvoir judiciaire et approuvées par les pouvoirs conférés à l'employeur et qui doivent être sous le contrôle du juge en l'absence de garanties disciplinaires.