La modernisation des systèmes de paiements garante du

Abstract FRE

Les retards de paiements que connaissaient les chèques et les autres instruments dans les procédures d’échange communément appelée compensation, recouvreur, ou remises interbancaires ont affiché des seuils devenus inquiétants, ouvrant la voie à toute une catégorie d’opérateurs qui profitent de ces délais et cherchant à les allonger pour bénéficier d’une forme de crédit tel que l’escompte en contrepartie du dépôt de chèque à l’encaissement.

Les autorités bancaires ont bénéficié de crédits de la Banque mondiale pour moderniser ce dit système, en effet les chèques déplacés qui mettaient au minimum 21 jours de délais jusqu’à six mois se sont vu réduire cette durée à 72 heures maximum.

Le projet de modernisation repose sur deux systèmes usant de technologies nouvelles de télétransmission.

Le premier étant le règlement en temps réel des gros montants ou des montants urgents nommé ARTS pour les sommes dépassant le 1 million de DA de paiement irrévocable sous forme de Swift, le second concerne les petits montants et chèques transmis par télé compensation grâce à l’usage de plateformes d’opérateurs installées dans les banques ‘intervenants’ et la banque centrale, les chèques de montants supérieur ou égal à 50 000 DA sont dématérialisé et transmis en image scannée numérisée à la plateforme de l’intervenant (Banque du donneur d’ordre) domiciliataire du chèque.

Tandis que les montants inférieurs ne se contentent que des coordonnées du tireur et des mentions obligatoires du chèque.

La période de télé compensation se constitue par un mouvement ‘Aller’ qui démarre de 9heures à llheures du matin, le mouvement ‘Retour’ s’exécute l’après midi, pour se clôturer à 15h30, la séance consiste à répondre et transmettre le sort des chèques reçus lors du mouvement ‘Aller’ de la veille, tout comme l’ancien système de compensation la banque du donneur d’ordre dispose de 24 heures pour répondre à un chèque présenté, s’il n’est pas rejeté le lendemain, elle sera dans l’obligation de le payer..

Les deux systèmes de règlements ont été lancés en 2006 et depuis l’intégration des banques continuent à améliorer les systèmes pour tenter de supprimer les chambres de compensation régionales traditionnelles en mars 2009.