تعويض الضرر المترتب عن العدول عن الخطبة علي ضوء من الفقه الإسلامي و قانون الأسرة الجزائري

الملخص FRE

Le sermon est présenté par les prédicateurs du mariage et établi par la rue sage sur les dispositions et les contrôles pour assurer le mariage atteindre son but ultime dans la fortification des âmes et la conservation (et de garder) de la progéniture La jurisprudence différait quant à la définition de la nature de l’engagement entre ceux qui le considéraient comme un contrat entre deux parties et les liant et ceux qui le voyaient comme une simple promesse de mariage non conforme au contrat et sans caractère obligatoire ni valeur légale Le législateur algérien a considéré le sermon comme une promesse de mariage en vertu de l’article 5 du Code de famille, semblable à la plupart des lois arabes.

Le système judiciaire algérien s’est constamment consacré aux dispositions du Code de la famille à travers sa jurisprudence.

La différence dans la détermination de la nature du sermon se reflétait dans la règle d’abandon du sermon et dans la possibilité d’indemniser le préjudice causé par cette réparation, qu’elle soit physique ou morale ‘ Dans ce contexte, les opinions jurisprudentielles différaient entre ceux qui rejettent l’indemnisation au motif que le sermon n'est pas un contrat mais une promesse de mariage et non contraignant‘ Qui rompt son engagement s’il exerce réellement ses droits légitimes, Entre ceux qui reconnaissent la compensation du tout et entre ceux qui distinguent les impératifs matériels et moraux, et une quatrième approche qui évalue l’indemnisation en fonction de la responsabilité délictuelle si la personne a commis des actes ou des déclarations ayant causé un préjudice à l'une des parties.

Alors que le législateur algérien a tranché la question de la réparation du préjudice matériel et moral causé par l'abandon de l'engagement, en termes clairs et non équivoques à l'article 5/2 c f " Les parties peuvent retirer l'engagement.

- Si l'abandon de l'engagement entraîne un préjudice matériel ou moral pour l'une des parties, il peut être indemnisé ” Le législateur a autorisé l'octroi d'une indemnité et a laissé la discrétion du juge et son pouvoir discrétionnaire.

Pour se référer au texte de 1 article 5 c f qui n'a jamais été précis, un ajustement est nécessaire pour déterminer la base de la compensation.

Tous ces points seront étudiés dans ce sujet.