The criminal responsibility conceptual framework

الملخص FRE

Cette recherche porte sur le cadre conceptuel de la responsabilité pénale.

la responsabilité pénale signifie qu'une personne est responsable des résultats de ses actes, et le code pénal est utilisé pour déterminer la peine qui lui convient après qu'il a eu une totale liberté de choix dans les actions qu'il a commises.

il n'y a pas de punition pour les personnes qui n'ont pas eu la capacité de choisir et de prendre leurs propres décisions lorsqu'elles ont commis le crime.

parce que cela affecte la personnalité et la volonté du délinquant, mais pas la partie légale du crime.

au lieu de cela, cela empêche le délinquant d'être puni, de sorte qu'il n'a pas à assumer la responsabilité de ses actes.

cependant, l'acte est toujours dangereux et les articles 47, 48 et 49 du code pénal permettent de prendre des mesures de précaution dans des situations comme lorsqu'une personne est aliénée ou un enfant.

les empêchements à la responsabilité sont des choses qui arrivent à la personne qui a commis le méfait, de sorte que sa volonté est brisée par la contrainte, annulée par la folie ou affaiblie par le fait qu'elle est mineure.

ces choses affectent la capacité de la personne à choisir et à juger, la rendant inéligible à la responsabilité pénale.