la protection de la culture au Maroc

الملخص FRE

Le trafic illicite des biens du patrimoine culturel a pris dernièrement des proportions alarmantes.

De même, la contrefaçon est également devenue un phénomène mondial, qui connaît depuis 20 ans une véritable montée en puissance.

Afin de mieux protéger la culture marocaine au sens large, l’arsenal juridique a été sensiblement renforcé comme on pourra le constater dans cette étude, et ce à travers notamment la première partie intitulée "les législations contribuant à la protection de la culture marocaine".

En effet, la protection de la propriété intellectuelle a pour corollaire la lutte contre la contrefaçon, qui est considérée comme un pillage de l’activité innovante et de l’effort de création, nécessaires au développement de la culture marocaine.

La problématique de la contrefaçon est traitée de manière générale dans le cadre du régime juridique régissant la propriété intellectuelle, qui couvre les propriétés industrielle, littéraire et artistique (sections 1 et 2).

Il existe aussi, bien entendu, un régime juridique national et international, qui vise de manière spécifique la protection du patrimoine culturel (section 3).

Dans une seconde partie, on pourra s’intéresser au rôle de la douane dans la protection de la culture marocaine.

Cette Administration joue de par ses prérogatives et sa présence aux frontières un rôle important dans la protection de la culture, à travers ses interventions dans le cadre de la propriété intellectuelle (section 1) et du patrimoine culturel (section 2).

Malgré les progress réalisés en matière de protection de la culture marocaine, des défaillances subsistent toujours d’où la nécessité d’y remédier par des recommandations devant se traduire par des mesures concretes.