العقود طويلة الأجل (الجوانب القانونية و الجبائية)‎ وفق النظام المحاسبي المالي

الملخص FRE

Les contrats à terme, de par leur nature et leur durée de réalisation, présentement des spécificités fiscales et juridiques propres.

Ces contrats posent également pour l’entreprise qui les réalise des problèmes comptables qui peuvent être résumés de la manière suivante : Opter pour des méthodes de comptabilisation qui tiennent compte de l’avancement des travaux ou des prestations de service.

Les aspects juridique, fiscal, comptable des contrats à terme constituent le thème de notre travail.

En matière juridique et fiscale, les questions auxquelles ce mémoire tentera de répondre sont les suivantes : Sur le plan juridique : quelles sont les caractéristiques des contrats à terme et sur le plan fiscal : quelles sont les répercussions fiscales de la conclusion et delà réalisation d’un contrat à terme?.