أهمية التمييز بين عقود المعاوضات و التبرعات

الملخص FRE

principales divisions des contrats, la tenue à titre onéreux et à titre gratuit.

Lorsque nous avons abordé la réalité de chacun de ces deux contrats, leurs diverses formes et aussi le caractère mixte de certains cont les deux contrats selon les éléments de fondation (formation et constitution).

Nous avons trouvé par la recherche, une différence significative dans les parties des deux contrats, à l'angle de l'élément de consentement et les vices qui sont la cause et le reste d'autres éléments, y compris la cause et l'objet de contrat, ainsi que la forme de contrat qui est un élément fondateur dans la plupart des contrats à titre gratuit, sans autres contrats à titre onéreux.

D'autre part, nous constatons que la recherche fait la distinction entre les deux contrats en termes d'effets et les dispositions, a inclus trois considérations qui sont fondamentales: la différence dans la responsabilité contractuelle de chacun des contrats à titre gratuit et les contrats à titre onéreux, ainsi que dans les formes ci-joint à l'obligation, tel que le terme et la condition, également une différence au conflit - le cas échéant - dans chacun des deux contrats.

Trouvée porter ses fruits de recherche la distinction entre les contrats à titre gratuit et les contrats à titre onéreux dont est l'objet de cette recherche.