ثبوت النسب بالإقرار في قانون الأسرة الجزائري : دراسة مقارنة

الملخص FRE

La reconnaissance de paternité est l’un des moyens de preuves de filiation prévue à l’article 40 du code de la famille algérien, mais quelques termes utilisés à l’article 44 ont conduit à une ambiguïté et une confusion entre le concept de la filiation et le concept de la paternité, surtout en ajoutant la reconnaissance de maternité, ce qui permet à la mère célibataire de reconnaître son enfant et de lui transmettre son patronyme.

La preuve qui confirme cette confusion en est les dispositions du texte en français de l'article 44 qui n’est pas conforme aux dispositions du texte en arabe.

Alors, qu'entend-on par les trois concepts que le texte a prévu dans l'article précédent ? que fait le juge algérien quand il se trouve en face de cette contradiction de sens ? Pour répondre a ces questions et d’autres, j’ai préféré mener une étude comparée entre les dispositions de la jurisprudence islamique, le code de la famille algérien et certaines législations arabes.