المسؤولية المدنية لجراح التجميل في القانون الجزائري

الملخص FRE

La chirurgie esthétique ,en Algérie ,connait un développement considérable ,en l'absence de textes juridiques régissant ce type de chirurgie .Car l'université algérienne ne délivre pas de diplômes de médecin ou chirurgien d'esthétique ,et le ministère de la santé n'accorde pas de licences pour ouvrir des cliniques spécialisées dans ce domaine.

Les Cliniques de chirurgie esthétique sont largement répandues ,ce qui a entraîné beaucoup de dommages à assujetti pour cette chirurgie vu l'échec d'un nombre important d'interventions chirurgicales dans ce domaine.

C'est ce qui nous a incités à étudier la légalité de ces interventions chirurgicales et la responsabilité du chirurgien qui la pratique.

La chirurgie esthétique est régit en droit positif d'une manière différente qu'en chari'a islamique .Le premier considère ces opérations comme une partie de la liberté individuelle qui est soumise à la volonté de l'individu, alors que la seconde a fait une distinction entre ces différents types et a défini les règles applicables sur chaque type.

Le législateur algérien n'a pas réglementé ce type d'opérations ,il s'est contenté de poser des règles régissant les conditions d'exercice de la médecine en général .Mais ces règles ne s'appliquent pas à tous les types de chirurgie esthétique ,d'où il doit intervenir pour régler cette situation.

L'opération de la chirurgie esthétique peut échouer ,menant à grands préjudices matériels et moraux de la personne ,ce qui soulève la responsabilité du chirurgien esthétique ,en l'absence de règles de responsabilité médicale et l'incapacité de règles traditionnelles de la responsabilité civile pour absorber tous les cas de responsabilité médicale notamment celle du chirurgien esthétique.

Dans cet article on cherche à savoir la légalité de ces interventions en droit algérien ,et la capacité des règles de la responsabilité civile dans la protection des personnes qui les subissent.