مبدأ الثبوت بالكتابة في ظل الوسائل التقنية الحديثة

الملخص FRE

La preuve joue un rôle essentiel dans l’établissement de la vérité devant les tribunaux ou le juge ne peut juridiquement et également statuer en application des textes de loi sans la formulation de ou des preuves dans un conflit.

Le législateur a considère comme importante et puissante la preuve par écrit comparativement au témoignage et présomption qui jouent un rôle limité mais a reconnu le principe de commencement de preuve par la preuve d'un témoignage possible, ce principe est applicable conformément aux conditions a savoir l'écrit présenté par l'adversaire.

Les moyens techniques modernes affrontent plusieurs domaines juridiques y compris le domaine de la preuve et que notre problématique va être basé spécialement sur existence du principe de commencement de preuve par l'écrit sous forme électronique? et généralement sur l'étendue des moyens techniques modernes avec les exigences juridiques des moyens de preuve traditionnels, et d'accepter ces nouveaux supports électroniques comme preuve convaincante.