أساس المسؤولية الطبية القائمة عن عمليات زرع الأعضاء البشرية

الملخص FRE

Les dispositions judiciaires concernant les litiges médicaux sur la transplantation d'organes humains, et en particulier la responsabilité du commettant a propos des faits du préposé, au fait que le médecin est sous lagide de l’hôpital ou il exerce, et que le lien de préposition et un lien administratif, et il est du ressort a la juridiction administrative a propager.

Et l'originalité de la théorie de la responsabilité administrative du a l’éléments de la faute, inspirant ça base à des règles de la responsabilité délictuelle en droit civil, sauf qu’elle est incapable de donner une protection adéquate au endommagés a cause des difficultés de prouvé la faute médicale, cela nécessite l’adaptation de la théorie de la responsabilité sans faute.