المسؤولية المدنية للبنك المقرض في مواجهة العميل

Abstract FRE

La Banque peut assumer la responsabilité face au client solliciteur du crédit dans deux cas.

le premier en raison de son refus de lui accorder son concours, Dans le second cas, la banque accepte d'accorder le crédit en vertu d'un contrat de crédit.

Il en résulte un nombre d'obligations, au profit de demandeur de prêt lui même, dans en souligne les plus important, fournir des informations a l'emprunteur et de maintenir son concours j'jusqu'a son échéance et de ne pas le suspendre brutalement et d'une façon abusive.

La violation de ces obligations peut engager la défaillance de son client, ce qui nous pousse a c'interroge sur les limites de la responsabilité de la banque Donc, nous nous interrogeons sur les limites de la responsabilité civile de la Banque et la nature des règles qui les régissent.

En acceptant d'accorder le prêt, la banque assume un certain nombre d'obligations, soit au profit de demandeur de prêt lui même, soit face à des tiers ( les créanciers et les cautions).

La banque devrait procéder à ses obligations de bonne foi, selon les exigences de son contrat de prêt et conformément à la loi.

Vu la multiplicité de ces obligations, il est impossible de les étudier dans leur ensemble, surtout que leur violation peut engager la responsabilité pénale du banquier; cette réalité impose de souligner les plus importants et d'étudier ses effets et sa responsabilité en matière civile seulement.