المعيار الموضوعي أم المعيار الشخصي لتقدير الخطأ الطبي الجزائي

Abstract FRE

La faute médicale pénale, présente une problématique très précise de part ou les éléments qui détermineront son appréciation et son jugement, et de ce fait constituera le fondement des reproches envers le médecin mis en cause.

Il existe deux modes d'appréciation, l'appréciation in concreto et l'appréciation in abstracto , la référence voulue de premier mode est d'une comparaison du comportement du médecin accusé avec son comportement habituel devant les situations identiques, le second mode est la comparaison du comportement du médecin accusé avec le comportement d'un médecin moyen de même catégorie et spécialité du médecin.

Après analyse de ses deux modes d'appréciation, nous considérons que l'appréciation a in concreto est parfaite mieux et adoptée car elle correspond aux objectifs et aux principes du droit pénal